Le Sdage et ses documents d’accompagnement

Le Sdage, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux et son programme de mesures comportent des orientations, des dispositions et des actions. Elles ont été définies sur la base d’un nombre important de données et de résultats techniques. A titre d’exemple, l’état des lieux du bassin Loire-Bretagne identifie les freins à la reconquête du bon état des eaux à l’échelle de chaque bassin versant. Il constitue ainsi un préalable à la définition d’une stratégie de reconquête de la qualité des eaux.

Le Sdage du bassin Loire-Bretagne 2016-2021

Le comité de bassin a adopté le 4 novembre 2015 le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) pour les années 2016 à 2021 et il a émis un avis favorable sur le programme de mesures correspondant. L’arrêté du préfet coordonnateur de bassin en date du 18 novembre approuve le Sdage et arrête le programme de mesures.

Des compléments techniques pour une meilleure compréhension du Sdage et de son programme de mesures

Un document d’accompagnement a été rédigé pour mieux comprendre le contenu du Sdage Loire-Bretagne et du programme de mesures.

Il comprend une présentation synthétique :

  • de la gestion de l’eau dans le bassin Loire-Bretagne : quels sont les enjeux à l’horizon des 10 prochaines années ? Quel est le niveau de mise en œuvre du Sdage précédent ?
  • de la tarification de l’eau et des dispositifs de financement permettant la mise en œuvre de la politique de l’eau
  • du programme de mesures : quelles sont les principales opérations programmées dans les 6 prochaines années ?
  • du dispositif permettant de mesurer et suivre l’état des eaux du bassin
  • des dispositions prises pour informer le public et les usagers
  • du dispositif permettant de suivre la mise en œuvre du Sdage
  • des méthodes permettant de calculer l’état chimique des eaux de surface et des eaux souterraines

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Documents à disposition

Sdage Loire-Bretagne 2016-2021
Thème : Sdage 2016-2021

novembre 2015 - Auteur : Agence de l'eau Loire-Bretagne et DREAL de bassin Loire-Bretagne

Le Sdage, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, a été adopté par le comité de bassin Loire-Bretagne le 4 novembre et publié par arrêté préfectoral du 18 novembre 2015. Il entre en vigueur pour une durée de 6 ans.


Sdage Loire-Bretagne 2016-2021 - version amendée après la consultation du public
Thème : Sdage 2016-2021

novembre 2015 - Auteur : Agence de l'eau Loire-Bretagne et DREAL de bassin Loire-Bretagne

Version amendée du Sdage Loire-Bretagne 2016-2021


Documents d'accompagnement du Sdage Loire-Bretagne 2016-2021
Thème : Sdage 2016-2021

novembre 2015 - Auteur : Agence de l'eau Loire-Bretagne et DREAL de bassin Loire-Bretagne

Ce document présente synthétiquement la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne, les dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts, un résumé du programme de mesures et du programme de surveillance de l'état des eaux du bassin, le tableau de bord du Sdage 2016-2021, un résumé des dispositions prises pour l'information et la participation du public, une synthèse des méthodes et critères mis en oeuvre pour élaborer le Sdage.